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Le Calcul de la TVA Sur la Marge

«Calcul de la TVA sur la marge», « exonération » ou encore « TVA sur le prix total ». Vous vous demandez comment calculer la TVA qui sera due lors de votre opération d’achat-revente ? Cette question tracasse souvent les marchands de biens, et plus généralement, tous ceux qui se lancent dans l’investissement immobilier !

En effet, lors de votre vente immo, vous serez peut-être assujetti au paiement de la taxe sur la valeur ajoutée. Dès lors, l’estimation de cette somme est capitale pour pouvoir déterminer si votre transaction sera rentable. Cette taxe par opération viendra ensuite s’intégrer dans la TVA de votre entreprise, avec la TVA des frais divers.

Découvrez dès à présent, les trois différents régimes de TVA.

 

calcul de la TVA sur la marge

 

Suis-je assujetti à la TVA ?

 

Si vous agissez en qualité de particulier lors de votre vente immo, vous ne serez pas assujetti au paiement de la taxe sur la valeur ajoutée.

Cependant, si l’opération est conclue en votre qualité de marchand de biens, vous êtes alors considéré comme un professionnel. Ainsi, vous devrez payer de la TVA. Et ce, peu importe votre mode d’imposition ! Si vous êtes dans cette situation, découvrez ces différents modes de calculs.

 

Les différents calculs de la TVA

 

Si vous êtes assujetti à la TVA, il existe trois méthodes de calcul. Ils dépendent du type d’opération immobilière réalisée et de sa qualification fiscale. Il s’agit de :

  • l’exonération ;
  • la TVA sur la marge;
  • la TVA sur le prix total.

 

L’exonération de TVA

Dans certaines situations, le vendeur est exonéré de cet impôt (vous n’avez pas de taxe sur la valeur ajoutée à payer). Cependant attention, vous ne pouvez pas en récupérer non plus.

 

Le calcul de la TVA sur la marge

Le calcul de la TVA sur la marge est moins onéreux que l’impôt sur le prix total. Quand le régime de cette taxe s’applique, vous paierez un impôt uniquement sur le bénéfice lié à cette opération immobilière. Et non sur la totalité du prix de revente.

De plus, notez que votre calcul de TVA sur la marge ne peut pas être négatif : si c’est le cas, remplacez-le simplement par zéro. En effet, il est évident que l’État ne vous rendra pas d’argent !

 

Le calcul de la TVA sur le prix total

Si vous êtes assujetti au régime de la taxe sur la valeur ajoutée sur le prix total, la somme à payer correspond : à l’ensemble des TVA collectées, moins la TVA déduite.

Attention, le plus difficile est de déterminer à quel régime de TVA est soumise l’opération. En effet, il existe un nombre important de contextes, où la frontière entre le calcul de la TVA sur la marge et celui de la TVA sur le prix total est floue. Dès lors, un examen approfondi de la situation et une parfaite connaissance des règles s’imposent pour éviter les mauvaises surprises lors de votre achat-revente.

 

Bon à savoir pour calculer la TVA lors d’un investissement immobilier

 

La détermination du mode de calcul se fait lot par lot, et non sur l’ensemble. Dès lors, la conséquence est qu’on peut être confronté à des opérations mixtes. Ainsi, il convient de se poser la question de la qualification de chacun des lots cédés. En effet, dans une même opération, la maison peut être, par exemple, revendue sans TVA et le terrain en TVA totale ou en TVA sur la marge.
Voici de quoi vous aider à avancer. Pour en savoir plus, consultez l’article sur l’établissement d’un prévisionnel efficace et sûr. 

Pour conclure, les débutants doivent faire particulièrement attention ! Les erreurs de TVA sont les premières causes de faillite chez les marchands de biens novices ! Par conséquent, pour éviter toute mauvaise surprise, envisagez de vous inscrire à ma newsletter ou à ma formation investir et immobilier en ligne. Vous y trouverez (entre autres) une revue complète, entièrement dédiée aux calculs de la TVA immobilière, aux cas particuliers, et aux pièges de ce statut. Voici de quoi vous lancer sereinement !

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