Voici une question qui tracasse souvent  les marchands de biens et plus généralement, tout ceux qui se lancent dans un achat-revente.
Sur chaque opération, vous devez régulariser la TVA.
Cette TVA par opération vient ensuite s’intégrer dans la TVA de votre entreprise avec la TVA des frais divers.

calcul tva sur marge marchand de biens

Un fichier Excel bien préparé peut éviter des erreurs à conséquence

 

Les différents calculs de TVA

Il existe différentes situations pour le calcul de la TVA par opération en fonction de la qualification fiscale de l’opération.

On distingue trois classifications générales:

  • Les opérations non soumises à la TVA
  • Les opérations soumises à la TVA sur la marge
  • Les opérations soumises à la TVA sur le total

Le calcul de la TVA sur marge

Pour le calcul  TVA sur marge marchand de biens, le calcul tient compte du prix d’achat par rapport au prix de revente.

Puis la TVA est calculée sur la marge.

La grande difficulté de ce calcul est de s’assurer que l’opération est bien soumise à la TVA sur la marge.

En effet, il existe un nombre important de contextes où la frontière entre la TVA sur la marge et le TVA sur le prix total est flou. Un examen approfondi de la situation et une parfaite connaissance des règles s’imposent.

Le calcul de TVA sur le total

Si vous êtes en TVA totale, il s’agit simplement de calculer la (TVA collectée)-(la TVA payée). Le résultat vient se greffer à la TVA générale de l’entreprise. Si vous faites des bénéfices, vous devriez avoir un montant positif de TVA à verser à l’État.

Attention

Notez qu’il convient de se poser la question de la qualification pour chaque lot revendu. Dans une même opération, la maison peut être, par exemple, revendue sans TVA et le terrain en TVA totale ou en TVA sur la marge.

En cas de doute, contacter les services de impôts. Ils vous renseigneront au cas par cas.

J’espère avoir pu vous aider à avancer. Rappelez vous bien des obligations liées au statut du marchand de biens avant de vous lancer.

Sur la page Formations, vous trouverez une formation complète entièrement dédiée aux calculs de la TVA immobilière, aux cas particuliers, et aux pièges de ce statut.

Débutants attention! Les erreurs de  TVA sont les premières causes de faillite chez les marchands de biens débutants!

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